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Mentions légales

Éditeur, hébergement et conditions d’utilisation du site.

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site Domaine Antoigné les présentes mentions légales.

Édition du site

Le site Domaine Antoigné, accessible à l’adresse [NOM DE DOMAINE], est édité par :

  • [RAISON SOCIALE ET FORME JURIDIQUE]
  • Numéro SIRET : [N° SIRET]
  • Numéro de TVA intracommunautaire : [N° TVA INTRACOMMUNAUTAIRE]
  • Siège social : [ADRESSE POSTALE COMPLÈTE]
  • Téléphone : [TÉLÉPHONE]
  • Email : [EMAIL DE CONTACT]
  • Directeur·rice de la publication : [NOM DU RESPONSABLE DE PUBLICATION]

Hébergement

Le site est hébergé par :

  • [HÉBERGEUR — RAISON SOCIALE]
  • [HÉBERGEUR — ADRESSE POSTALE]
  • [HÉBERGEUR — TÉLÉPHONE]

Réalisation du site

Le site a été conçu et développé par Vimaweb.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments accessibles sur le site — textes, images, graphismes, logos, icônes — est la propriété exclusive de Domaine Antoigné, sauf mention contraire, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ses éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Description des services fournis

Le site a pour objet de présenter l’activité du Domaine Antoigné — la mise à disposition d’un lieu pour séminaires, réunions, réceptions, mariages et séjours — ainsi que de permettre aux visiteurs d’entrer en contact via un formulaire dédié. Le site ne propose pas de vente en ligne : les informations qui y figurent (prestations, tarifs, disponibilités) sont données à titre indicatif et peuvent évoluer sans préavis.

Limitation de responsabilité

Domaine Antoigné s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible, mais ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans leur mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.

Un formulaire de contact est mis à la disposition des visiteurs. Domaine Antoigné se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout message qui contreviendrait à la législation applicable en France.

L’utilisateur est informé que l’accès au site peut être interrompu, notamment pour des raisons de maintenance, sans que la responsabilité de Domaine Antoigné ou de son hébergeur ne puisse être engagée.

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Droit applicable

Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents de [VILLE DU TRIBUNAL COMPÉTENT] seront seuls saisis.

Données personnelles

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Dernière mise à jour : 12 août 2026.